CONVENTION D'UTILITÉ SOCIALE 2021-2026DE L'OFFICE PUBLIC HLM HABITATS DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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8 résultats pour la valeur "15/11/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT D'ALSACE (CAUE D'ALSACE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF QUARTIER PLUS DE LA ZAC DE THUROT À HAGUENAU ET A SALENTHAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS PLUS/PLAI/PALULOS COMMUNALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION DE SUBVENTION AU CEP-CICAT POUR L'ANIMATION DU RESEAU DE DEMONSTRATEURS "INNOVATION POUR L'AUTONOMIE" AU TITRE DE 2021-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION LOURDE ET/OU ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ETD'UN PROJET D'AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEPROJET DE MAISON DE L'HABITAT DE L'ALSACE BOSSUE A SARRE-UNION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTION D'ADHESION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace